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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS
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HYDROCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROCOM
COMUS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4014835
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
HYDROCOM de COMUS

Présentation de la marque HYDROCOM

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMUS, Mme. Alexandra ROMAIN domicilié(e) 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France.

La marque HYDROCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCOM est expirée depuis le 24 juin 2023.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH


COMUS, S.A.S. - 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 391603479


COMUS, Mme. Alexandra ROMAIN - 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.